ASSOCIATION SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE PATRIMONIALE ET AGRICOLE DU PAYS DES VANS
Le Village Chassagne Bas 07140 Les Vans
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE PATRIMONIALE ET AGRICOLE DU PAYS DES VANS:
mettre en oeuvre les libertés fondamentales figurant dans la charte de l'environnement contenue dans le préambule de la constitution; chacun a le droit de vivre dans un environnement equilibré et respectueux de la santé; toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et l'amélioration de l'environnement; toute personne a le droit d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement
Informations de l'association ASSOCIATION SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE PATRIMONIALE ET AGRICOLE DU PAYS DES VANS
Code objet social de l'association
024045
Numéro waldec de l'association
W071001028
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
071S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
22-09-2010
Date de la dernière déclaration
10-10-2013
Date de publication JO
02-10-2010
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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